QUESTIONS CLÉS
- À quoi sert un CPSST ?
- Que peut-on attendre d'un CPSST ?
- Quelles seraient ses bonnes pratiques ?
POURQUOI UN CPSST ?
- Pour concrétiser l’engagement commun des parties patronales et syndicales à l’égard de la prévention, en concordance avec la politique de prévention en santé et en sécurité du travail (SST).
- Pour favoriser une participation des cadres et des travailleurs à la prise en charge de la prévention.
- Pour se donner une équipe consultative qui évalue, de façon continue, l’état de la situation en prévention et qui conseille la direction sur les enjeux, les priorités et les actions en prévention.
QUELLES SONT LES FONCTIONS DU CPSST ?
Les fonctions du CPSST sont réalisées dans le cadre de règles de fonctionnement convenues paritairement. Elles peuvent inclure les dimensions suivantes :
- étudier les informations et statistiques disponibles sur les absences dues aux accidents et aux maladies pour identifier les cibles d’amélioration et les performances ;
- collaborer à la définition et à l’évaluation des procédures et des outils de prévention tels que :
- prendre connaissance des rapports d’enquête et d’analyse d’accidents, de déclarations de situations dangereuses et d’inspection ;
- s’enquérir du statut des mesures correctives et émettre des recommandations au besoin ;
- prendre connaissance des besoins et émettre des recommandations concernant la formation du personnel pour la sécurité des tâches ;
- prendre connaissance des besoins et émettre des recommandations concernant les équipements de protection appropriés aux tâches ;
- émettre des recommandations quant aux procédures d’évaluation et d’essai de nouveaux équipements en vue de leur acquisition ;
- s’assurer que les procédures d’entretien des équipements et installations et les projets de rénovation ou de construction incluent des critères de SST.
Le CPSST organise l’ensemble de ses propositions et recommandations dans une proposition de plan d’action soumis à la direction. Celle-ci peut comprendre des propositions de projets de prévention par service.
Le CPSST met en œuvre un plan de communication en prévention pour se faire connaître, faire connaître les réalisations en prévention, stimuler et animer le milieu de travail à l’égard de la prévention.
TRUCS ET ASTUCES
- Assurez-vous que les coprésidents du CPSST soient en relation directe avec la direction.
- Donnez-vous des moyens de rétroaction pour vous assurer que vos messages aux autres entités de l’organisation se rendent à bon port.
- Identifiez et créez des alliances avec les personnes ayant des mandats liés ou connexes à la prévention en SST (service de santé, gestionnaires de risques, conseillers cliniques en prévention des infections, formateurs PDSB, formateurs OMÉGA, formateurs en Approche relationnelle de soins, etc.).
- Formez des sous-comités qui peuvent provenir de l’extérieur du CPSST et qui possèdent des informations ou expertises pertinentes par rapport aux sujets traités.
- Assurez un suivi rigoureux du plan d’action.
- Posez des questions concernant le suivi des mesures correctives.
- Soyez visibles : organisez une semaine de sensibilisation à la santé et à la sécurité du travail, des concours, rédigez une chronique régulière dans votre journal d’établissement ou publiez un feuillet régulier sur ce qui se passe en prévention.
- Dressez un bilan annuel de la prévention et des travaux du CPSST à soumettre à la direction.
POUR EN SAVOIR PLUS
- MASSAD, Rafat. « Il est né le nouveau CPSST d’établissements fusionnés », Objectif prévention, vol. 29, no 1, 2006.
- DOYON, Nelson. « Un CPSST qui va toujours de l’avant », Objectif prévention, vol. 27, no 2, 2004.
- MASSÉ, Louis. « Un contexte de turbulence, un plan d’action centré sur la prévention », Objectif prévention, vol. 27, no 2, 2004.
- MASSAD, Rafat, « Le CPSST appréciatif au cœur de l’organisation », Objectif prévention, vol. 31, no 5, 2008.
- Dossier spécial « Le comité de SST, un rouage essentiel », Prévention au travail, vol. 22, no 2, printemps 2009.